Faisons les comptes en attendant les « assises »


La semaine passée, se tenait la session du nouveau conseil départemental dont on peut dire qu’elle ouvrait véritablement le mandat. Après les séances d’avril consacrées à la mise en place de l’assemblée, il s’agissait cette fois d’examiner des délibérations sur le fond, en l’occurrence essentiellement des décisions financières. En effet, nous avions à adopter le compte administratif retraçant les recettes et dépenses réellement engagées dans l’année 2014. Il convenait également de modifier le budget 2015 de façon à y intégrer, justement, le résultat 2014, mais aussi des ajustements répondant aux évolutions constatées en début d’année.

De simples ajustements, donc, car la majorité, bien que profondément renouvelée, ne comptait pas remettre en cause les choix du passé, ainsi que l’a exprimé le président Saury. Le budget 2015 voté en décembre dernier n’aura donc été modifié qu’à la marge. En revanche, dans la méthode, le nouvel exécutif a réaffirmé sa volonté de dialogue avec tous les partenaires de l’institution départementale et les premières « assises » ont été programmées les 7 et 9 juillet prochain pour aborder les compétences sociales du conseil départemental avec ceux qui contribuent à les exercer et, je l’espère, ceux qui défendent les intérêts des bénéficiaires.

Bref, rien n’a changé dans les comptes mais tout va (potentiellement) changer dans le projet départemental dont on verra que la majorité n’en a pas encore dessiné les contours.

Comme à mon habitude, je vais retracer cette session de façon chronologique.

Également respectueux des habitudes, d’ailleurs, Hugues Saury entama la séance du jeudi 11 juin par un discours d’ouverture présentant l’ordre du jour et ses réflexions personnelles. Ces dernières portèrent avant tout sur la loi proposant une nouvelle organisation territoriale de la République (NOTR), autrement dit sur l’évolution des compétences dévolues notamment aux départements. Tout ça pour dire qu’après son passage au Sénat et compte tenu de ce que l’on peut attendre de la dernière lecture à l’Assemblée nationale, cette loi ne va pas bouleverser les choses. Les conseils départementaux, outre leurs compétences sociales, conserveront la responsabilité des collèges et des routes départementales. En matière de tourisme, de sport ou de culture, la règle sera toujours le partage des interventions entre les différentes collectivités locales. Bref, tout au plus peut-on s’attendre à une diminution des actions du Département pour ce qui touche au développement économique.

Après avoir redit son inquiétude face à la situation des finances publiques et critiqué les efforts que l’Etat impose aux échelons territoriaux pour pallier à cette situation, Hugues Saury nous informa du travail entrepris en faveur d’une « agence numérique » départementale et annonça plus formellement la tenue des « assises » dont il avait parlé en avril. Il s’agirait (enfin) que le conseil départemental examine ses cadres d’intervention politique avec ceux qui y participent ou qui en bénéficie. En matière sociale, cela débuterait dès le mois de juillet et c’est peu dire que ce dialogue est absolument nécessaire. L’objectif serait d’écrire d’ici le mois de décembre un « projet de mandat » qui guiderait ensuite les actions menées pendant cinq ans.

Enfin, le président salua la mémoire de Jean Zay en rappelant que celui-ci a siégé au conseil général du Loiret du 14 mars 1937 jusqu’à la défaite de 1940, avant d’être victime du régime de Vichy et de mourir « lâchement assassiné par une Milice aux ordres ». Il souligna les apports de Jean Zay en tant que ministre dans le domaine éducatif et aussi dans les arts à travers la création de musées, du festival de Cannes, des bibliobus, et la mise en place d’une réglementation des droits d’auteur. La France a rendu à Jean Zay un hommage national par son entrée au Panthéon et l’assemblée départementale ne peut que s’associer à cet hommage, conclut-il.

Élu départemental dans une circonscription qui fut en partie celle de ce grand républicain, je ne peux que me réjouir des propos d’Hugues Saury qui contrastent avec ceux de son prédécesseur. Le Département peut en effet être fier d’avoir compté Jean Zay parmi ses représentants démocratiquement élus.

Après plusieurs autres conseillers, je pris la parole sur un tout autre sujet, non sans donner acte au président de sa volonté de dialogue. J’intervins en ces termes (à peu près) :

« Je me réjouis volontiers du dialogue qui va s’ouvrir pour préparer ce que vous nommez le projet de mandat. On pourrait seulement s’étonner que ce projet soit élaboré a posteriori de l’élection. Mais cela est dû à un mode de scrutin demeuré cantonal. Dans une commune, il est plus courant que le projet de mandat soit présenté au préalable aux électeurs par une liste de candidat menée par le futur maire.

Cette session n’aura donc pas à engager de grandes réformes mais seulement dresser le diagnostic de nos finances et c’est ce que je souhaite commenter.

Notre collectivité a beaucoup investi dans les infrastructures au cours des mandats précédents. A propos du pays dans son entier, votre prédécesseur a pu dire que nous avions peut-être vécu au-dessus de nos moyens. Vous savez que l’endettement du Loiret m’amène à poser cette même question pour notre département lui-même. Le compte administratif 2014 affiche 530 millions de dettes contre 130 millions avant la crise financière de 2008. Le budget 2015 que nous allons réviser nous conduira à une dette de 560 millions. La nature même des contrats de partenariat (PPP) que nous avons engagés, fait que nous ne pouvons pas renoncer à nous endetter encore cette année. Cette assemblée profondément renouvelée ne peut que payer les investissements du mandat précédent.

560 millions, grosso modo un an de budget de fonctionnement, c’est un gros endettement dans l’absolu. Mais cette dette n’est pas forcément absurde si elle a permis d’équiper le territoire, de donner des atouts à sa population – notamment en matière d’éducation – et de générer des économies futures. Encore faut-il pouvoir la rembourser sans en être réduit à des privations trop drastiques. C’est ce que mesure la capacité de désendettement. Elle est de 7 ans aujourd’hui. Nous pensons que 10 ans est un maximum et il sera atteint fin 2015. Vous le dites vous-même, il y a quelques années encore, cela nous aurait paru extrêmement grave.

Lourdement endetté, le Département du Loiret a donc été contraint de restreindre ses interventions pour pouvoir présenter des comptes 2014 en excédent et sauver sa capacité de désendettement. Comme vous le disiez avec ironie, nous avons tous plus ou moins parcouru le copieux rapport de performance 2014 qui nous est soumis pour cette session. Je me reporte donc à la page 131 où l’on peut lire qu’une part du sauvetage de nos comptes provient d’une diminution de 5 millions de nos dépenses au titre de « l’hébergement enfance ». Il ne faudrait pas que cela corresponde à une baisse de l’accueil et de l’accompagnement des jeunes dans notre département. Je le dis évidemment sous une forme interrogative mais j’ai peut que, pour maintenir notre capacité de désendettement, nous n’ayons été conduits à fermer les yeux sur le sort d’enfants en détresse, qu’ils soient français ou étrangers. Ce n’est pas ce que j’aurais choisi. »

Hugues Saury et Alexandrine Leclerc me répondirent sur ce dernier point en reprenant le reproche habituel fait à l’Etat de ne pas contrôler l’immigration des enfants mineurs et de laisser les départements s’en débrouiller. Pour la nouvelle Vice-Présidente en charge de l’enfance notamment, c’est un problème qui se pose « à l’échelle européenne et ce n’est pas cet hémicycle [départemental] qui y répondra ». Elle évoqua également le fait que nous sommes tous sensibles à des situations qui parlent à notre coeur … « mais nous devons raison garder». J’admets volontiers que le Loiret est confronté à un problème qui le dépasse en partie mais j’ai vraiment du mal à imaginer que d’autres priorités et la crainte d’un hypothétique « appel d’air » conduisent à laisser des enfants sans adultes pour les accompagner.

Hugues Saury répondit également à ma remarque concernant l’absence de projet de la majorité. Il rappela que, « il y a un an, les départements étaient supprimés ». Puis il reprit à son compte la légende selon laquelle nous aurions donc fait campagne pour les élections départementales « sans connaître les compétences des conseils départementaux ». Il ajouta qu’il n’y avait certainement pas de « projet de mandat » dans mes propres documents de campagne.
Cette répartie piquante quoique erronée suscita même une brève dans la République du Centre.

Et pourtant il n’était pas difficile de vérifier que j’ai bel et bien fait campagne avec un projet pour le Loiret et ses habitants. Tout simplement parce que nous savions tous très bien quoi dire qui entre dans les compétences du conseil départemental. Non seulement la loi définissait parfaitement celles actuellement en vigueur mais il était facile de répondre à ceux qui s’inquiétaient de l’imminence d’une nouvelle loi et de l’incertitude qui en résultaient. Cette incertitude était en réalité très faible et la préparation de la nouvelle loi suffisamment avancée dès l’automne dernier pour que l’on sache à quoi s’en tenir. En l’occurrence, pendant la campagne électorale, tout le monde savait pertinemment que les conseils départementaux exerceraient à peu près toujours les mêmes compétences. Il n’y avait donc aucune raison de ne pas présenter un projet départemental sur cette base … si ce n’est que le scrutin cantonal fut utilisé par certains pour se faire élire sans autre projet que la défense de leur canton.

N’ayant pas jugé utile d’exposer cela en séance comme je l’avais fait en mars dernier, je produisis tout de même ces précisions au journal qui eut la correction d’en faire état.

Pour achever cette séance du jeudi, Michel Breffy souleva la question du plan pluriannuel d’investissement en faveur des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD). Il insista pour que ces investissements deviennent des priorités.
Il lui fut répondu que cela entrait tout à fait dans les préoccupations de la majorité. Beaucoup ayant été déjà fait pour les collèges par le passé et bien qu’il reste à faire encore à ce sujet dans ce mandat, les EHPAD ne seraient pas négligés dans les investissements futurs. Revenant sur les « assises » des politiques sociales qui approchent, Hugues Saury et Alexandrine Leclerc rappelèrent qu’ils avaient une grande volonté d’écoute mais n’ont pas « la planche à billets ».

Voilà ce que j’ai retenu de ce débat de politique générale et c’est le vendredi 12 juin que furent abordés les rapports un à un. Certains suscitèrent des échanges auxquels je participai.

Rapport A 01 – Coefficients applicables aux Taxes sur la Consommation Finale d’Électricité à partir du 1er janvier 2016

Cette délibération proposait de monter au maximum le taux de cette taxe, déjà relevée l’an passé. Malgré son caractère écolo car incitant à réduire la consommation d’électricité, je me suis régulièrement inquiété de l’usage de cet impôt récent. Percevoir cette taxe sans en redistribuer le montant en faveur des économies d’énergie, c’est juste remplacer les contribuables par les consommateurs d’électricité sans se donner les moyens de changer vraiment les choses.

Vanessa Baudat-Slimani exprima cette idée au nom du groupe socialiste et écologiste en soulignant le fait que cette taxe est très injuste parce que ceux qui se chauffent à l’électricité et qui en pâtissent sont souvent ceux qui disposent des revenus les plus bas et qui ne peuvent pas facilement changer leur consommation d’électricité.

Les membres de l’exécutif départemental insistèrent sur les différentes politiques que menées dans le Loiret pour aider à réduire les dépenses d’énergie des ménages. Ce à quoi je répondis que ces actions existaient déjà avant la création, récente, de la taxe et que celle-ci était donc simplement versée au budget général pour financer d’autres choix.

Vanessa Baudat-Slimani, Hélène Lorme et moi-même avons marqué nos réticences par une abstention au moment du vote.

Rapport C 01 – Projet de décision modificative du budget en faveur des politiques de l’Autonomie et de l’Enfance Famille

Ces questions sont évidemment de celles qui provoquent des clivages dans l’assemblée départementale. Ces actions de solidarités ont en effet été marquées par plusieurs reculs récents par rapport aux services financés par le Département, soit pour les jeunes, soit pour les personnes handicapées.

Christophe Chaillou rappela notamment notre opposition, au sein du groupe socialiste et écologiste, lorsqu’il s’est agi de stopper la prise en charge de la présence d’infirmières dans les structures hébergeant des personnes handicapées. Le rapport que nous examinions, d’ailleurs, proposait de dépenser 200 000 euros pour aider ces structures à licencier leur personnel de santé.
Lorsque Hugues Saury proposa de relativiser l’impact de ces choix en partie compensés par l’intervention nouvelle de l’agence régionale de santé, Christophe Chaillou conclut par ces mots : « C’est une question de priorité que nous ne partageons pas ».

Les 6 élus de gauche et écologistes votèrent donc contre cette délibération adoptée par la majorité

Rapport F 02 – RAPPORT ANNUEL DE PERFORMANCE 2014

Ce dossier présenté pour information est en fait un rapport d’activité du Département agrémenté de perspectives qui en font un bon outil de travail en dépit du fait qu’il est fort improbable d’y trouver des éléments un tant soit peu négatifs quant à la pertinence ou l’efficacité de la politique menée. C’est néanmoins le résultat d’une évaluation exhaustive des objectifs fixés aux différents services et dont il faut leur reconnaître le mérite.

Faute d’en aborder tous les détails il servit à mon collègue Michel Breffy pour évoquer un dossier chaud, le projet ARGAN, qui inquiète les populations de Marigny-les-Usages et Loury notamment. C’est ainsi que j’ai participé récemment à une réunion publique dans la première de ces communes avec une association d’habitants de la seconde.
N.B.: bien que Marigny (tout comme Donnery d’ailleurs) ne soit plus dans la circonscription où je viens d’être réélu, je continue de répondre autant que possible aux sollicitations de ces communes, tout comme je continue de parcourir l’ensemble du Loiret quand c’est utile.

De quoi s’agit-il ? Depuis une dizaine d’années, la société Lexmark a délaissé le site industriel qu’elle occupait en pleine forêt d’Orléans, entre Vennecy et Boigny-sur-Bionne, au bord de la route RD2152 et face à Marigny. Jusqu’à présent, tous les projets de reprise d’une activité à cet endroit ont avorté, tant et si bien que les bâtiments existants ont été détruits. Et voici qu’arrive la société ARGAN, spécialisée dans l’immobilier d’entreprises, qui propose d’acheter ce terrain pour y installer de la logistique. ARGAN voit grand et le projet prévoit de raser 40 hectares de forêt pour implanter 15 hectares d’entrepôts qui déverseraient en moyenne 600 camions par jour sur la RD2152 soit l’équivalent du trafic poids-lourd actuel. Tout cela s’accompagne de la promesse de création de 700 emplois sur ce site. Comme il y va aussi du paiement de taxes foncières, la commune de Vennecy n’a créé aucun obstacle en matière d’urbanisme. Reste à obtenir l’autorisation préfectorale puisqu’il s’agirait d’une installation classée.

Mais ceux qui voient arriver les impacts négatifs se sont réveillés et se mettent à dénoncer les risques importants et la destruction de l’environnement avec un rendement discutable du point de vue de la population. Il y a quand même quelque incohérence, en pleine crise écologique, à vouloir s’enferrer dans le transport routier pour espérer sauver l’économie du Loiret. Bref, vous vous doutez bien que je me suis rangé immédiatement du côté des sceptiques envers cette société ARGAN dont j’ai retrouvé trace dans mes archives : elle avait bénéficié en 2009 d’une aide de 100 000 euros pour la création de 200 emplois dont la moitié seulement fut au rendez-vous sans que le conseil général d’Eric Doligé ne songe à réclamer quelque remboursement que ce soit. J’avais donc annoncé aux habitants de Marigny que je soulèverais la question au sein du conseil départemental et c’est avec plaisir que je laissai Michel Breffy s’en emparer et demander que s’élabore une prise de position collégiale.

Reste à savoir si cette prise de position du Département irai vraiment dans le sens des populations inquiètes et de la défense de la forêt ou des routes départementales. En effet, Hugues Saury se contenta de répondre qu’il ne s’agissait que d’un projet dont il faudrait évaluer la balance entre les bénéfices et les risques. Selon lui, il ne faut pas négliger la possibilité de création de 700 emplois … « même si je vois Thierry Soler qui est dubitatif » ajouta-t-il en me voyant sourire à l’énoncé de ce chiffre.

En attendant d’obtenir plus d’informations et, le cas échéant, de tenter de détourner ARGAN de la forêt d’Orléans, je décidai de revenir sur la question des infrastructures routières développée par Alain Grandpierre dans la présentation du rapport de performance 2014. Lorsque je demandai la parole, le président s’inquiéta de me voir poursuivre sur le dossier ARGAN et je le détrompai rapidement :

Le président de la commission des routes, Marc Gaudet, me détailla ce que je savais déjà, à savoir que des fouilles archéologiques étaient en cours de réalisation et il confirma que de modestes travaux suivraient durant l’été dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique (DUP) « qui court jusqu’au 15 août ». Il évoqua un nouveau régime d’aide supposant la participation de la commune à une facture qu’il situa plus proche de 12 millions. Cela attira une précision de la part de notre collègue Florence Galzin, également maire de Châteauneuf-sur-loire, qui expliqua que la communauté de communes des Loges ne pouvait certainement pas financer des travaux routiers dans la mesure où la voirie ne fait pas partie des compétences déléguées par les communes. Ainsi ce serait à la seule ville de Fay-aux-Loges d’apporter les 3 millions qu’espère le Département.

Hugues Saury refit alors l’historique de ce dossier « très ancien », né en 2002 à un moment où l’on ne demandait pas de participation. La DUP obtenue en 2005 a été prorogée en 2010 et « c’est le moyen de conserver cette DUP que de commencer ces travaux », admit-il. Autrement dit, on va dépenser 500 000 euros pour créer un carrefour sur une voie de garage dont il est de moins en moins probable qu’il se trouvera des financeurs pour la transformer en déviation routière. L’Européenne d’embouteillage sera la seule usine de France aussi bien desservie.

Rapport F 06 – Piloter la stratégie budgétaire – Décision modificative n° 1 pour 2015

Avant de s’achever par le vote d’une subvention exceptionnelle de 5000 euros en faveur des victimes du tremblement de terre au Népal, l’assemblée examina la décision modificative du budget 2015 rassemblant un certain nombre d’ajustements adoptés à l’unanimité mais aussi la partie relative aux politiques de l’Autonomie et de l’Enfance Famille que le groupe socialiste et écologiste avait rejeté (en vain). De ce fait, nous décidâmes de nous abstenir sur ce vote global.

1 réflexion sur « Faisons les comptes en attendant les « assises » »

  1. Bonjour Thierry;

    Je suis un ancien élu de Boigny et je suis très inquiet par rapport au projet ARGAN
    Y a t’il un espoir que ce projet n’aboutisse pas?

    Amicalement

    Gilles Bezançon

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