Bienvenue Monsieur le Préfet : session budgétaire acte 3

Cette troisième journée donna lieu à la réception du Préfet à l’Hôtel du Département, une tradition annuelle souvent perturbée et qui ressemblait plus, cette fois, à une occasion de faire connaissance avec M Pierre-Etienne Bisch, nommé Préfet de la Région Centre et Préfet du Loiret il y a à peine un mois.

Il fut accueilli par un discours un peu long du Président Doligé , discours que l’on pourrait néanmoins résumer assez facilement ainsi : le Conseil général fait du social et cela coûte cher ; il est bien plus intéressant de parler des entreprises et du patronat … lesquels occupèrent l’essentiel de ce mot de bienvenue.

Après quoi, comme ses prédécesseurs, le Préfet fit un tour d’horizon rapide de ses préoccupations de représentant de l’Etat dans le département. Il se prêta ensuite volontiers au jeu des questions réponses.

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Attention, risque de débat politique au Conseil général

La session ordinaire de la semaine passée avait été trop courte pour y traiter trois sujets que l’assemblée départementale abordait finalement ce matin.

Au premier rang de ces textes figurait l’avis du département sur le Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire (SRADDT), avis sollicité par le Conseil régional qui présente ce projet et doit l’adopter définitivement en décembre

Dans un premier temps, le Président Doligé avait feint d’ignorer le travail ambitieux des élus régionaux, se contentant d’une lettre un peu creuse pour exprimer un désaccord peu argumenté.

Aujourd’hui, il nous proposait au contraire une charge plus virulente contre le Conseil régional. Non sans arrière pensée, une longue liste de reproches étaient adressés au projet de SRADDT, s’indignant que ce schéma ne soit pas un « plan d’actions chiffrées » et qu’il n’affiche que des « ambitions » trop « théoriques et abstraites ».

Évidemment, ce réquisitoire politicien ne manquait pas de contradiction interne puisque, après avoir formé le voeu que la Région revoie sa copie, le rapport en appellait à une « vision commune ». Plus ponctuellement, j’avoue avoir souri en lisant que le Département souhaitait « un développement concerté et cohérent du ferroviaire, (…) [pour] favoriser un report modal pour le transport de marchandises et de voyageurs ». Cela venant juste après le plaidoyer habituel en faveur d’un « réseau puissant d’infrastructures ».

Après un rapport à charge dressé par Clément Oziel, Micheline Prahecq entama la réponse en se demandant si nous parlions bien du même document, avant de souligner la présence dans le projet de SRADDT de nombreuses réponses aux questions soulevés par le projet d’avis départemental. Elle dénonça le « mépris pour le travail des autres ».

Le débat s’emballa un peu quant à savoir si la concertation avait été de bonne foi entre les deux collectivités.

David Thiberge recadra la position de notre groupe socialiste, écologiste et républicain. Il cita les 3 priorités du SRADDT :
– société connaissance porteuse d’emploi
– des territoires attractifs organisés en réseau
– une mobilité et une accessibilité favorisées
et donna quelques exemples dont la production de logements et, surtout, la baisse de 40% des émissions de gaz à effet de serre, baisse indispensable pour parvenir aux objectifs que se fixe le pays en la matière.
Il dénonça un projet d’avis départemental écrit uniquement à charge et « indigne de notre assemblée », déplorons que l’on renoue avec les grandes heures de conflits entre les deux collectivités.

Ce débat se poursuivit ensuite de manière plus constructive quoique toujours très tranché de la part de la majorité départementale pour souligner les défauts du schéma régional.

Permettez-moi de ne retenir qu’un extrait de l’intervention d’Estelle Touzin.

Ceci nous permit d’apprendre en réponse que le Conseil général ne demande qu’à faire un beau plan climat en concertation avec la région et les agglomérations du Loiret (sic !).

Malgré ce débat très polarisé auquel je ne voyais rien à ajouter, la séance s’acheva dans une ambiance détendue.

Néanmoins, je dois revenir sur les dossiers du début de matinée. En effet, nous avions auparavant écouté un exposé détaillé sur les synergies entre le Conseil général et le Service départemental de secours et d’incendie (SDIS) et surtout, une information assez développée quant à l’organisation de la collectivité en cas de crise induite par un risque majeur. Il s’agissait de dresser le bilan d’une politique départementale menée de façon efficace et exemplaire et visant à se préparer aussi bien à une crue de la Loire qu’à une catastrophe nucléaire ou un événement climatique exceptionnel (tempête, sécheresse, chutes de neiges …).

Rien à redire, évidemment, sur ce travail essentiel pour protéger la population et assurer la continuité des services rendus. Sauf que …
Sauf que j’avais tout de même une question à poser sur une classification étonnante qui inclut dans les risques à combattre, des choses qui n’y ont pas forcément leur place.

Eric Doligé eut une première réponse paisible en me disant que l’amalgame entre risque social et risque terroriste est une bête conséquence de la typologie en vigueur dans les textes officiels relatifs aux « risques ». Une « norme », en quelque sorte, à laquelle nous ne pouvons rien sauf à ce qu’un sénateur produise un rapport sur la « simplification administrative ».

Puis il se mit à dériver vers l’accusation traditionnelle selon laquelle mes propos ne serait qu’idéologiques. Et de tenter de justifier l’injustifiable en citant un peu tout ce qui peu se faire en matière de risque de façon a entériner le fait que le droit de grève constitue quand même un risque et la liberté de la presse aussi. Du coup il mélangea allègrement le risque de suicide d’un agent, le risque de dettes « toxiques », le risque d’un article de presse qui se trompe sur son assiduité au Sénat, le risque de ne pas avoir d’eau dans le canal d’Orléans … tant et si bien que Michel Guérin souligna le risque tout simplement « de se lever chaque matin ».

Après un soutien que m’apporta Michel Ricoud et diverses interventions d’autres conseillers généraux sur des sujets de fond, en particulier le risque inondation, le président consentit à me redonner la parole :

Sur quoi Eric Doligé, refusant de sortir du cas par cas, me rappela que le risque pénal est bien réel pour les élus, par exemple pour le Maire d’Orléans dont la responsabilité est mise en cause pour un trou dans la voirie ayant eu des conséquences dramatiques. Il conclut en me suggérant d’arrêter de « chanter ». Oui, vous avez bien lu « arrêtez de chanter », une injonction dont je cherche encore quel sens il faut lui donner.

Heureusement, l’après-midi fut beaucoup plus détendue puisque nous nous retrouvâmes à l’occasion de l’inauguration du tronçon de la Loire à vélo entre Châteauneuf-sur-Loire et Beaulieu-sur-Loire. Comme le petit raout était organisée à Saint-Benoît-sur-Loire et comme la session matinale avait été fort longue, il me resta juste le temps de me rendre à Châteauneuf en voiture pour y enfourcher mon vélo et tester in situ le tronçon à inaugurer (avant de terminer la journée par une autre inauguration à Châteauneuf, justement). Je retrouvai ainsi tous les officiels à Saint-Benoît après 10 kilomètres bien agréables et parfaitement balisés quoique pas totalement en bitume. Cela ne me gênait pas mais posait quelques problèmes aux cyclotouristes venus assister à l’inauguration et il est vrai que la Loire à vélo se doit d’être particulièrement praticable si l’on souhaite y accueillir dans de bonnes conditions un tourisme qui a le vent en poupe (ce qui ne fut pas mon cas au retour).

Finalement, en saluant les élus et cyclistes présents dans l’assemblée pendant son discours, Eric Doligé ne put s’empêcher de souligner que je cumulais (pour une fois) les deux qualificatifs. « Mais au moins, ajouta-t-il, pendant qu’il fait du vélo … il ne fait pas autre chose. » Encore une formule énigmatique pour laquelle je fais appel à votre sagacité. Pensez-vous qu’au moment de terminer sa phrase de cette façon très floue, le président du Département avait d’abord eu en tête de dire :
1/ Au moins, pendant qu’il fait du vélo … il ne travaille pas ses dossiers.
2/ Au moins, pendant qu’il fait du vélo … il ne me prépare pas un coup fourré.
3/ Au moins, pendant qu’il fait du vélo … il n’est pas en train de convaincre les gens de s’opposer à mes autoroutes.
4/ Au moins, pendant qu’il fait du vélo … il n’est pas en train de chanter.

Une drôle de concertation pour un pont redoutable

Hier et aujourd’hui, le Conseil général proposait deux réunions publiques dans le cadre d’une concertation sur la déviation de la RD921 à Jargeau avec création d’un nouveau pont entre Mardié et Darvoy (voir à ce sujet le communiqué d’Europe Écologie Les Verts Orléanais). Il s’ensuivra quelques semaines durant lesquelles les habitants pourront aller donner leur avis dans des registres déposés dans les mairies.

Tous les habitants ? Non. Seules les communes traversées par le tracé actuellement envisagé sont supposées « concernées ». D’un certain côté, il y a du progrès puisque jusqu’à présent les communes dites « concernées » n’étaient que les deux que relie le pont existant. Du coup, pour la première fois, j’ai fait partie des élus invités à exprimer le point de vue de leurs administrés. Et comme je dois mon élection à mon opposition résolue au tout-camion et au tout-routier, je me suis fait un devoir de représenter la population du canton le plus menacé par ce nouveau pont. D’autant que toute l’aire urbaine et rurale impactée par le projet n’était pas pas conviée à en discuter.

Mais discuter de quoi au fait ? Peut-on poser la question des problèmes réels et des solutions à y apporter ? Non. Le Président du Conseil général l’a maintes fois répété, la situation de la route 921 à Jargeau est INSUPPORTABLE et la solution est INCONTOURNABLE : il faut un pont, n’en parlons plus. Si bien que derrière les phrases mielleuses pour dire : « nous sommes là pour vous entendre », il fallait comprendre : « à condition que vous ne remettiez rien en cause et que vous nous parliez seulement des détails de notre projet ».

Bien entendu, vous vous doutez bien que tout le monde ne conçoit pas la concertation de cette manière. Refusant l’invitation à choisir la décoration des ronds-points, diverses associations sont venues apporter la contradiction au Bulldozer décidé à réaliser sa route quoi qu’il advienne.

Après une copieuse présentation du Président, de son Vice-Président et de la direction des routes, l’affaire semblait pourtant mal engagée. Réalités tronquées ou chiffres réinterprétés avaient pour unique but de démontrer que le pont est un truc merveilleux qui ne coûte presque rien, n’abîme pas le décor et peut, seul, soulager tous les maux dont souffrent Dionysiens et Gergoliens (y compris abaisser la quantité de gaz carbonique dans leurs poumons si l’on en croit les énormités qui ponctuaient la démonstration).

J’eus une première fois l’occasion d’exprimer une autre vision du bonheur de la population :

Eric Doligé ne répondit pas directement puisque l’on n’était « pas là pour ça » mais il ironisa sur le fait que le train, on n’était pas prêt de le voir. C’est sûr que si le Conseil régional attend un encouragement du Département concerné, c’est mal barré. Heureusement que mon collègue Michel, oui, Michel Guérin, est d’accord avec moi pour défendre la liaison Orléans-Châteauneuf – c’est un peu son bébé. Mais le grand chef du Loiret, lui, est bien décidé à bouder le projet régional de son adversaire socialiste et il s’en tient à ses aménagements routiers supposés salvateurs. Dans ces conditions, pas question pour lui de renoncer à appliquer à Jargeau sa solution radicale : une grande déviation routière à travers la Loire et on n’en parle plus.

Comme ses propos étaient illustrés de chiffres présentés de façon à faire croire à l’urgence et au drame absolu, je fus amené à intervenir une seconde fois pour montrer que sa solution est loin d’être si radicale que cela. Certes, les quinze mille véhicules journaliers constatés aujourd’hui génèrent des nuisances relativement insupportables mais cela s’appliquerait aussi aux dix mille véhicules journaliers dont le conseil général prévoit qu’ils persisteront à emprunter le pont actuel cependant que dix mille véhicules journaliers viendraient aussi encombrer la déviation. Cet afflux supplémentaire, lié à l’agglomération orléanaise, se traduirait nécessairement par des trafics bien plus importants dans les communes de Sandillon et Mardié (toujours d’après les études de la Direction des routes du Département). Enfin, je concluais en rappelant que s’il y a tant de camions dans le Loiret, c’est bien parce que Eric Doligé y a mené une politique destinée à les y attirer en masse pour développer la logistique. Et puis, lorsque l’on fait une nouvelle route, l’expérience montre que cela ne limite le trafic que ponctuellement et temporairement, de sorte qu’il s’agit d’une fuite en avant qui ne fait que repousser les difficultés au lieu de les combattre.

Évidemment, même si une grande partie de l’auditoire était sensible à mes propos, je ne parvins pas à entamer les certitudes du Président, ni celles de ceux que l’on terrorise en parlant d’enfants « écrabouillés » et que l’on fait rêver avec le pont miraculeux.

Mais ce n’était que partie remise puisque l’exercice se renouvelait ce soir, non pas au nord de la Loire pour faciliter la participation de tous, mais à Sandillon, où les organisateurs espéraient un public un peu plus acquis. Pari manqué. Si la salle était plus mobilisée à Jargeau mardi, moitié pour, moitié contre, à peu près, les personnes présentes ce soir étaient moins réceptives aux promesses. Et si l’on excepte les élus déjà convaincus de leurs choix et un représentant iconoclaste du MNLE (un mouvement qui se prétend écologiste !!), la plupart des intervenants se posaient des questions légitimes et rationnelles. Pas de pathos de la part de ceux qui souhaitent le pont et beaucoup de sérieux de la part des opposants. Tant et si bien qu’Eric Doligé dut raconter lui-même, deux ou trois fois, le témoignage mélodramatique qui avait clos les débats à Jargeau.

Je ne fis qu’une seule véritable intervention pour rappeler que s’opposer à ce projet est pour moi une façon de chercher à améliorer le quotidien de la population. Il n’y a pas d’un côté les méchants écologistes qui se soucient des grenouilles et de l’autre les gentils bétonneurs qui ne veulent que rendre service aux vrais gens. J’aime beaucoup la définition du développement durable qui consiste à « satisfaire les besoins d’aujourd’hui, en préservant la capacité des générations futures de satisfaire les leurs ». Alors, je parlai des besoins, justement. Effectivement, il existe à l’est d’Orléans un besoin de se déplacer plus facilement, un besoin de se déplacer en sécurité, de se déplacer sans générer trop de bruit et sans créer de pollution excessive. Mais il existe aussi un besoin de préserver des terres agricoles ou un besoin de se promener en bord de Loire parmi une flore et une faune unique en son genre. Personne n’oserait dire qu’il existe a priori un besoin de pont. Le pont, dans cette affaire, c’est la solution préconçue que le Conseil général a jadis inscrite dans ses projets (la charrue avant les boeufs), solution préconçue dont il ne veut plus démordre. Pendant ces quinze dernières années, le problème, c’est qu’aucune autre solution n’a été tentée ni seulement étudiée. Ni les revêtements de route moins sonores (sauf récemment à Jargeau avec un certain succès), ni l’aménagement des têtes de pont, ni la passerelle pour cyclistes accolée au pont existant, ni les limitations de la circulation des poids-lourds, ni le développement du réseau Ulys, dont seule une variante de ligne franchit la Loire à cet endroit, ni le covoiturage dont il commence à peine à être question. Pourtant, bien que rien de tout cela n’ait été entrepris et malgré l’accroissement démographique de ce territoire, le chiffre de quinze mille véhicule journaliers annoncé en 1996 reste le chiffre mesuré ces cinq dernières années. Autant dire que l’on peut faire autre chose qu’un pont pour améliorer les déplacements.

Je comptais sincèrement ne rien ajouter, mais, dans le courant du débat deux incroyables hésitations d’Eric Doligé me donnèrent l’occasion de manifester ma passion pour les chiffres. Devançant les questions sur l’A19, le Président du conseil général voulut en effet en préciser le coût pour le Département mais il se lança dans un savant calcul des parts de chaque financeur pour aboutir à seulement 20 millions d’euros à charge des Loirétains. Malheureusement, j’avais encore en tête un rapport adopté l’an passé qui précise ceci : « Entre 2005 et 2009, 48 590 531,56 € ont été versés par le Département en qualité de chef de file des collectivités contributrices, l’État ayant participé à parité. » Je m’empressais donc de corriger le chiffre annoncé, non sans récolter un « si vous voulez, monsieur le conseiller général » assez sec. Néanmoins, la confusion était toujours de mise lorsque le Président voulut répondre à une question sur le coût réel du pont. En effet, le partenariat public privé a été voté pour un montant de 43 millions d’euros en 2008 et j’avais alors été frappé du fait qu’en étalant sur 30 ans le paiement de cette somme, le total des loyers versés dépassait les 100 millions. Or, il ne s’agit que du simple effet d’un paiement différé, assorti d’intérêts annuels assez modestes. Quelle ne fut pas ma surprise alors d’entendre parler d’un montant de 60 à 80 millions (et non plus 43) dont Eric Doligé proposait de calculer le loyer annuel en le divisant tout bonnement par le nombre d’années. Je me permis donc d’expliquer que si le contrat atteignait 80 millions en 2011 au lieu des 43 prévus en 2008, il était plus que probable que le loyer versé pendant 30 ans passe de 3 à 6 millions. Comme quoi, même les écolos savent compter les sous.

Reste maintenant à encourager le maximum de nos concitoyens à participer à cette curieuse concertation pour commenter le tracé un peu mais aussi pour dire leur envie de solutions moins ravageuses pour nos finances et notre environnement.

Comment peut-on dépenser tant d’argent pour des crapauds ?

Comme je vous le disais hier, la session du Conseil général entrait dans le vif du sujet aujourd’hui avec l’examen de différents rapports, sous la présidence d’Antoine Carré, en raison de l’absence du Sénateur-Président Doligé. D’ailleurs, celui-ci n’étant finalement pas revenu dans la journée, c’est seulement demain que se tiendra la séance de politique générale qui ouvre habituellement chaque session. En attendant, les débats furent sans surprise, plus cordiaux et sereins que dans d’autres enceintes dirigées par l’UMP à Orléans, mais pas vraiment consensuels en ce qui me concerne. En outre, Antoine Carré a toujours cette fâcheuse manie de considérer que le vote est vraiment la dernière activité à laquelle doit se livrer une assemblée. Du coup, pour chaque rapport où l’unanimité n’était pas de mise, il a fallu insister pour obtenir la comptabilisation des oppositions ou des abstentions.

Dans un premier temps, avant d’aborder les rapports un à un, nous avons tenu un débat d’ordre météorologique. Certains contestaient les mesures de suspension des transports de collégiens (c’est vrai que ça roulait bien ce matin) tandis que d’autres préféraient une mesure de précaution. Ce n’est finalement qu’après le bulletin météo de 14h que la décision fut possible. Ce bulletin disait que, comme le Président Doligé, la neige initialement annoncée aujourd’hui, arrivera finalement demain. Puisque nous gardions confiance en MétéoFrance malgré les réductions drastiques subies dans ce service public, tout le monde fut d’accord pour maintenir la suspension des transports collectifs.

Rapport A10 Agriculture

Face à un budget qui ne fait qu’accumuler des aides automatiques distribuées sans véritable orientation politique, je fis ma première intervention

A propos de l’agriculture biologique, Antoine Carré me répondit d’abord que l’association des producteurs bio du Loiret, le GABOR, n’a même pas fait sa demande de subvention dans les temps et que l’on a tout de même prévu au budget de quoi y répondre. Il ajouta que la politique agricole départementale a bien une orientation puisqu’elle est conçue avec la chambre d’agriculture. Marc Gaudet, conseiller général de Pithiviers et céréalier beauceron, vint ensuite à la rescousse en commençant paradoxalement par annoncer que ce n’est pas au Département de s’immiscer dans la politique agricole. Peut-être voulait-il dire que les élus ne sont là que pour donner les sous à la FNSEA qui décidera quoi en faire. Ensuite il souligna les actions en faveur de la protection des nappes phréatiques (un bon point, c’est non seulement écolo mais une mesure de bon sens évidente quand tant de communes s’inquiètent de leur captages d’eau potable). Malheureusement, Marc Gaudet classa aussi dans le développement durable les aides aux cultures à vocation énergétique. Et là, désolé, je ne suis pas d’accord. Les cultures énergétiques sont au contraire une insulte à tous ceux qui luttent contre les crises écologique et alimentaire mondiales. Enfin, à propos de mon argument sur l’approvisionnement des cantines avec du bio, Hugues Saury a tenu a souligner que la loi qui impose ce type d’alimentation, très modestement d’ailleurs, aura des répercussions financières : il faudrait donc choisir entre nourrir bio et nourrir pour pas cher. A croire que personne n’imagine que le choix se pose plutôt entre nourrir bio maintenant et guérir ou dépolluer très cher à l’avenir.

1 seul vote contre au final, le mien.

Rapport A1 Coopération décentralisée

J’ai noté des progrès à ce sujet d’où l’évolution de mon vote – traditionnellement contre – qui devient cette année une abstention. Ce budget reste très faible en regard des enjeux (seulement 0,025% du total). Il ne tient pas compte de la capacité d’un département comme le nôtre en matière de solidarité. C’est ce que je dis dans ma seconde intervention du jour. Michel Ricoud annonça lui aussi son abstention en évoquant les associations qui, dans son canton de la Source, ne reçoivent aucune aide avec un si petit budget. Antoine Carré lui répondit qu’on ne peut pas être partout et qu’il a été décidé de continuer à soutenir les projets anciens et de ne plus en prendre de nouveaux. Cela se traduit par une priorité donnée à la coopération avec la Roumanie.

2 abstentions pour finir.

Rapport A4 Economie

Michel Ricoud intervint le premier à propos des licenciés d’une entreprise de Neuville-aux-Bois. On lui promit une réponse d’Eric Doligé sous peu mais Jean-Noel Cardoux se crut obligé de faire remarquer que Neuville n’est pas dans le canton de La Source. Ce à quoi mon collègue orléanais rétorqua fort justement que nous sommes tous des conseillers généraux du Loiret. De mon côté, je trouvai d’autres causes de désagréments dans ce rapport:

Antoine Carré me répondit que la politique départementale n’a pas changé : on continuera à attirer des PME et aussi des grandes entreprises (on ne sort donc pas de la concurrence entre territoires). Il laissa tomber la question du Mécapôle estimant qu’on ne pourrait jamais me convaincre sur un tel sujet. A propos des Portes du Loiret Sud il me répondit que ça avançait bien et laissa la parole à Michel Guérin pour ce qui est de l’éco-quartier. Celui-ci nota d’abord que tandis que l’on reprochait à Michel Ricoud de sortir de son canton, je m’étais moi-même permis une incursion à Saran. Il répondit ensuite que l’éco-quartier viendra en dernier dans la réalisation de la ZAC, notamment pour des raisons de fouilles archéologiques. Il confirma qu’au conseil municipal de Saran, on a toujours envie de faire ce quartier dans les 3 à 4 ans. Enfin, Michel Guérin prit la défense du Mécapôle au nom du progrès de la technologie automobile. Finalement, Antoine Carré reprit la parole pour me parler d’un crapaud auquel il sera réservé une zone humide d’un hectare dans le cadre des Portes du Loiret Sud. Un homme prêt à partir en safari en Afrique pour le plaisir d’abattre un lion a du mal à admettre que l »on dépense autant d’argent pour une espèce de crapaud à préserver.

1 seul vote contre au final, le mien.

Rapport A3 Développement durable

Michel Guérin profita de ce débat comprenant les aides à la filière bois pour s’interroger à propos de Nicolas Hulot qui n’arrête pas de dire qu’il faut lutter contre la déforestation. Alors que, si Michel Guérin comprend que l’on nettoie les sous-bois pour faire du bois de chauffage ou des panneaux agglomérés, le bois de construction doit être de qualité et encourager les bâtiments en bois supposerait des abattages dans les forêts. Antoine Carré prit alors la peine de lui expliquer que la forêt est vivante et qu’il faut au contraire l’exploiter pour la préserver ; nos forêts étant sous-exploitées actuellement, il est donc parfaitement logique de soutenir la construction bois.

Je ne pouvais rater l’ occasion d’approuver un tel discours quoique j’eusse prévu de m’exprimer à ce sujet lors du débat de politique générale (non pas l’après-midi même comme je le pensais alors mais plutôt demain au retour du Président Doligé) :

Au final, nous fûmes 6 à voter contre ce budget développement durable grâce au renfort de mes amis socialistes.

Rapport A7 Politique territoriale

Ce rapport prévoyait initialement la suppression des aides aux syndicats de Pays et j’avais prévu de m’exprimer à ce sujet. Mais la Commission concernée a décidé d’échelonner cette mesure en commençant par la baisse systématique de 3,5% (une baisse commune à de nombreuses politiques en 2011) avant de passer à des coupes d’un tiers par an en 2012, 2013 et donc plus de budget en 2014, année de la mise en oeuvre de la réforme des collectivités. Après ce retournement de situation, plutôt que de passer encore pour celui qui refuse tout, je décidai d’attendre l’an prochain pour dénoncer l’abandon progressif des Pays.

Un peu plus tard arriva un débat à propos du CAUE (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement du Loiret) à propos duquel j’étais alerté sans vraiment avoir saisi le problème. Fort heureusement Marc Andrieu prit la parole pour défendre l’institution qu’il préside, laquelle se retrouve victime d’une coupe sévère de son budget. En effet, le CAUE a voté un budget prévisionnel prévoyant une contribution du Conseil général de 615 mille euros alors que nous débattions aujourd’hui d’un montant de 559 mille euros. La raison en est l’application de la baisse systématique de 3,5% en parallèle d’un nouveau dispositif qui prévoit de ne plus aligner à l’euro près ce budget sur la recette correspondante en provenance de la taxe sur les permis de construire. Un tel amortissement des fluctuations est plutôt intéressant pour le CAUE mais il se trouve que cela revient cette année à ne pas transférer la totalité de la recette fiscale. En gros, le département se rembourse de ce qui fut peut-être un soutien pendant les années de crise 2008 et 2009. Manifestement, Marc Andrieu était déçu et entendait voir évoluer ce budget malgré le vote d’aujourd’hui. Finalement, il annonça qu’il ne prendrai pas part au vote en raison de sa qualité de Président du CAUE. J’hésitai un instant à prendre la parole pour soutenir la nécessaire réévalution du budget du CAUE qui me tient à coeur mais la politique consiste parfois à laisser un Vice-Président UMP se débrouiller avec son Président UMP. Il sera toujours temps d’en reparler dans le courant de l’année 2011.

Adopté à l’unanimité.

Rapport A6 Collèges

Ce rapport bien droitier suscita de nombreuses réactions dans l’opposition de gauche. Micheline Prahecq évoqua le projet de collège d’Orléans Nord Est à propos duquel il est si difficile d’obtenir des précisions. Michel Ricoud parla du manque de moyens humains, en personnel de surveillance notamment. Jacques Girault rapporta les échos qui nous sont parvenus des représentants des chefs d’établissement qui ont lieu de se plaindre des relations que le Conseil général établit avec eux.

De mon côté, je fus chargé d’expliciter notre vote relatif à la systématisation des partenariats public-privé (PPP). Exercice d’autant plus délicat qu’Eric Doligé avait cru malin, il y a quelques jours, de nous narguer avec une lettre soulignant le recours à des PPP par le Conseil général à majorité socialiste et communiste de Seine Saint-Denis.

Evidemment, Antoine Carré reprit l’argument selon lequel les PPP c’est bien, parce que même des socialistes en font, na na nère. Il ajouta qu’avant de dire que le collège de Chécy se ferait en PPP, je devais attendre que se déroulent des études et des débats. Néanmoins, il indiqua peu après que la reconstruction à Chécy irait vite car le PPP fait gagner du temps. Autant dire que j’ai la réponse à ma question sans attendre les études et les débats. De son côté, Michel Grillon insista sur certains collèges du Loiret qui ne sont pas construits en PPP mais « avec des entreprises normales » et des concours et appels d’offres. Seulement, sa liste ne comprend que les collèges Montesquieu et Pelletier à Orléans, celui de Lorris et celui de Châlette. Tous déjà en travaux et décidés depuis longtemps, tandis qu’à chaque nouveau projet, le recours PPP est désormais sous-entendu dès le départ.

Au final, Antoine Carré nous refit le coup du passage discret au rapport suivant et après une réclamation énergique le décompte des votes donna 7 contre et 3 abstentions à gauche. « merci aux abstentionnistes » ironisa le Président qui dédaigne les votes.

Rapport A9 Transports collectifs

Je me permis juste une remarque pour souligner que le développement des transports collectifs reste un peu en chantier cette année avec la simple reconduction des moyens déjà en place. Antoine Carré s’énerva parce que je ne m’extasiais pas devant la hausse de 8% de la fréquentation des cars départementaux, hausse toute relative quand on pense au prix de l’essence et dont je n’avais aucun moyen d’être informé au demeurant.

1 abstention au final, la mienne.

Rapport B1 politique de l’eau

Je choisis de me contenter de quelques questions :

Peut-on étudier la mise en place de bonifications conditionnelles des aides aux communes pour évoluer vers des pratiques plus durables ?

On me répondit que, faute de finances, cela fait plusieurs années qu’il a été décidé de limiter les aides aux travaux d’amélioration de la qualité de l’eau et liés à la sécurité (bornes incendies ?). Les aides qui permettaient aux communes d’agrandir leur réseau ont été supprimées. Ce n’est pas ce que j’entendais par évolution des pratiques. Je crois qu’obtenir de l’eau de qualité ne suffit pas si cela se fait avec un impact chimique fort dans l’environnement. Le Conseil général pourrait favoriser les communes rurales qui souhaitent se lancer dans l’assainissement par lagunage (comme Sennely l’a fait). Après tout, le lagunage est un des arguments des promoteurs de l’autoroute A19 pour la proclamer éco-autoroute, alors cela doit bien avoir des vertus écologiques, non ?

Peut-on aider les communes qui souhaitent favoriser les faibles consommations en mettant en place des tarifs progressifs avec ou sans partie forfaitaire ?

On me corrigea en notant seulement que les tarifs forfaitaires sont interdits tout comme les tarifs dégressifs. Mais personne pour admettre que si une commune veut se lancer dans une tarification progressive, parfaitement légale et écologique, le Département ne lèvera pas le petit doigt pour l’aider.

Quel est le bilan de l’observatoire de l’eau ?

On m’assura qu’il n’y avait pas de bilan mais qu’il ne fallait pas s’inquiéter car la commission suit ça au jour le jour.

1 abstention au final, la mienne.

Rapport B2 inondations

Jean-Louis Bernard saisit l’opportunité qui lui était offerte pour relancer le débat en faveur du barrage sur la Loire du Veurdre dont le rôle simplement écrêteur renforcerait l’effet déjà obtenu sur l’Allier avec la retenue de Villerest. Selon lui, un jour ou l’autre, nous connaîtrons une crue exceptionnelle (tout le monde est d’accord là-dessus). Il ne suffit pas de l’annoncer à la population en disant qu’on n’y peut rien mais il vaudrait mieux agir pour l’empêcher (là, il oublie un peu vite que la prévention des conséquences de la crue est quand même plus facile que la prévention de la crue elle-même). Antoine Carré et Jean-Noël Cardoux s’exprimèrent aussi en faveur du Veurdre et d’autres travaux comme ceux dans le lit de la Loire ou ceux qui concernent les levées (des travaux que l’Etat considère comme plus efficaces). Dépenser un peu aujourd’hui pour éviter des dégats énormes plus tard leur semble tout à fait rationnel dans le cas des inondations mais pas pour tous les sujets. Ils proposèrent pourtant de ne pas voter contre ce rapport mais que Jean-Louis Bernard prépare un voeu que l’assemblée pourrait adopter et faire connaître à l’Etat.

Plusieurs petites piques ayant été lancées contre les écologistes anti-barrages, je ne pouvais pas ne pas répondre :

La conclusion d’Antoine Carré fut qu’un ouvrage écrêteur ne peut faire que du bien et qu’il faut donc tout de suite le réclamer activement (j’espère qu’il ne dit pas la même chose à propos du cannabis). En ce qui me concerne, on verra quand le voeu sera rédigé.

Rapport adopté à l’unanimité

Rapport B3 Environnement

Ce rapport donna lieu à un léger cafouillage lorsque Jean-Noël Cardoux s’inquiéta de confier un travail de conseil au Conservatoire botanique d’Ile de France, un organisme qui, selon lui, aurait inclus dans un document précédent des remarques critiques envers les projets de pont sur la Loire.

Je m’apprêtais justement à évoquer le sujet :

Antoine Carré me précisa simplement que le Conservatoire botanique est une émanation du Museum national d’Histoire naturelle et donc compétent. Voilà ce qui s’appelle botter en touche. Vous ne trouvez pas que mes propos étaient un peu agressifs ? Je pensais avoir clairement décrit une méthode peu républicaine consistant à donner du boulot à ceux qui acceptent de se censurer. Eh bien, ce reproche ne dérange personne. Tout une équipe de Vice-Présidents coriaces me laissent sans broncher les accuser de manipuler les partenaires appelés à travailler sur notre environnement.

1 seul vote contre au final, le mien.

Rapport D13 Service départemental d’incendie et de secours

Un thème qui donne encore lieu à des débats sur les baisses de budget qui se traduisent par des projets différés. Christophe Chaillou s’inquiète d’ailleurs du devenir du Poste avancé d’Ingré dont la localisation est de nouveau incertaine. Je note que la phrase « on est en pleine réflexion sur la question » devient synonyme de « on n’a plus un sou pour le moment ».

Adopté à l’unanimité

Rapport C4 Culture

Après une intervention de Christophe Chaillou concernant encore des baisses de budget, nous nous retrouvons 9 élus de gauche à voter contre.

La dernière fois où le pont de Jargeau fut évoqué au Conseil général

La session qui se tenait jeudi et vendredi dernier n’était pas très copieuse en décisions. Pas un rapport qui ne traite d’environnement par exemple et un seul à propos des routes, essentiellement pour des ajustements budgétaires. Mais sous la pression des autorités de la ville d’Orléans, un amendement de dernière minute a scellé le sort de l’ancienne RN20. Devenue départementale il y a 4 ans, cette artère structurante sera finalement cédée à la communauté d’agglomération d’Orléans afin que la municipalité de cette ville puisse avancer dans son projet d’en faire un boulevard urbain. Et voilà comment, de fil en aiguille, Eric Doligé en est venu à évoquer, « pour la dernière fois », le projet de pont sur la Loire à Jargeau.

Comme la plupart des élus de l’agglomération en dehors du Maire d’Orléans, Michel Guérin avait en effet exprimé quelques réserves quant aux risques de ralentissement du trafic nord-sud actuellement assuré par la RD2020 (ex RN20). Il est vrai que Serge Grouard, comme à son habitude, gère ce dossier dans le seul intérêt des Orléanais (et encore) sans se soucier de tous les autres Loirétains à qui il arrive de traverser la capitale départementale. Bref, le conseiller général d’Ingré et maire de Saran s’inquiétait de la future fluidité de l’axe fréquenté par un gros tiers du trafic nord-sud dans l’agglo. Mais voilà, dès que Michel Guérin se met à parler de route, il faut qu’il en vienne à la question du pont de Jargeau. C’est ainsi qu’il se mit à comparer la rapidité des travaux d’élargissement du pont autoroutier sur la Loire (A71) et la lenteur du projet de déviation de la RD921 entre Mardié et Jargeau.

Le Président Doligé ne voulut pas manquer une si belle opportunité d’en remettre une louche sur ce projet et il insista sur les nuisances subies par les riverains actuels de cette route, quand bien même le trafic serait en baisse. Cela constitue son ultime argumentation depuis qu’il semble avéré que le développement économique du Loiret n’est pas vraiment tributaire de la construction de trois nouveaux ponts dans le département.

N’ayant rien perdu de mes réflexes, je demandai alors la parole :

La suite de mon propos reprenait les craintes de mes collègues concernant la fluidité de la RD2020 une fois supprimée par le maire d’Orléans la trémie « Jaurès » qui permet le trafic au nord du pont.

Cette intervention eut le don d’énerver Eric Doligé qui me reprocha vertement de minimiser voire d’ignorer les nuisances subies par les Gergoliens, bref, de faire de la « philosophie ». Quant à la fluidité du trafic, puisque je semblais m’en inquiéter à Orléans – et il me rejoignait sur ce point – comment pouvais-je la mépriser à Jargeau ?

Je ne pouvais laisser croire que mon souci n’est pas d’améliorer la qualité de vie des riverains de la RD921, quoique je n’accepte pas de l’envisager en détériorant celle de leur voisins, en attirant toujours plus de camions dans le Loiret, bref, en adoptant la fausse solution miracle d’une déviation particulièrement onéreuse. Je demandai donc à nouveau la parole malgré l’arrivée imminente du Préfet à ce moment-là.

Le Président, fidèle à ses principes en matière d’expression des élus, me céda donc la parole à nouveau, non sans avoir souligné que lui-même ne reviendrait plus sur ce sujet, quoi que je puisse dire. « C’est la dernière fois que l’on parle de ce pont en session », s’exclama-t-il pour déplorer mon entêtement. J’entamai donc mon propos en notant que ce n’est pas moi qui avait mis ce sujet sur le tapis. Je fus alors violemment interrompu par Michel Guérin, le seul conseiller général qui se permette de parler quand ça lui chante. Mon collègue et maire de Saran reprit la thèse selon laquelle je ne serai pas sensible aux malheurs des riverains parce que je ne serais pas venu sur place, n’aurais pas écouté et ne saurais pas ce qu’il en est … contrairement à lui qui est « près des populations » et « pas un rêveur ». Et pour cause, le premier magistrat de Saran vit depuis longtemps … à Darvoy.

D’où ma réponse :

Cet éclaircissement dût porter ses fruits puisque le Président Doligé conclut notre débat en vrai sage en affirmant qu’il avait bien noté que je voulais que l’on fasse baisser le trafic dans Jargeau sans construire de pont. Je n’aurais pas mieux dit.